SUD CT42

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Commission paritaire CHS

Section de la commission d'hygiène et de sécurité (concerne les décisions relatives aux conditions de travail)


Miram GOP (25/05/18)

blog-miram-gop.pdf


01/06/2018
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09/04/18 : Lettre ouverte à Mme la Présidente du CHSCT - Colleges de la Loire

Lettre-Maras-college-090418.pdf


09/04/2018
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05/04/18 : Lettre ouverte à Mme la Présidente du CHSCT - Transfert des services rue Paul Petit

Lettre-R-AR-Maras-VP-Paul-Petit-050418.pdf


06/04/2018
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CHSCT 160318 : PV et droit de suite (point 1)

1-PV-29-juin-et-12-oct-CHSCT.pdf

 

1-R--f--rents-d--ontogue-Laicit---CHSCT.pdf

 

1-Art-58-et-59-CHSCT.pdf

 

 

 

 


15/03/2018
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CHSCT 160318 : Accident de service et de travail (point 5)

5-analyse-accident.pdf


15/03/2018
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